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ORGANISATIONS
NON GOUVERNEMENTALES (ONG): DOCUMENTS DE
TRAVAIL Notes d'information communiquées par les ONG au Secrétariat de l'OMC Conformément aux lignes directrices pour les arrangements concernant les relations avec les organisations non gouvernementales (WT/L/162) et dans le contexte des récentes initiatives du Directeur général en vue d'accroître la transparence et de renforcer le dialogue avec les ONG, la liste (en anglais) des notes d'information émanant d'ONG reçues par le Secrétariat est distribuée aux Membres pour information. Les délégations intéressées qui désirent examiner de près ces documents sont priées de prendre contact avec Mme Susana Villalba, tél. 5677 à la Division des relations extérieures. |
Notes: Téléchargez les rapports en format Word ou pdf (portable document format). > Consultez le guide pour le téléchargement des fichiers. N.B. Il est conseillé de télécharger ces documents au lieu de les visionner avec le navigateur, sinon leur format (par ex. la numérotation des paragraphes) risque d'être altéré. |
 On trouvera ci-après la liste des notes d'information reçues depuis le mois d'octobre 1998 qui ont été distribuées aux Membres. Les ONG sont priées d'envoyer leurs notes d'information à l'adresse suivante:
Seules les notes d'information en rapport avec les activités de l'OMC figureront dans la liste. Le titre des notes d'information doit être donné dans les trois langues officielles de l'OMC. Les bulletins d'information mensuels, brochures et autres annonces ne seront pas mentionnés dans la liste. Le Secrétariat de l'OMC se réserve le droit de ne pas inclure dans la liste les documents qui ne satisfont pas à ces critères et de revoir ces arrangements s'il y a lieu. Conformément aux lignes directrices pour les arrangements concernant les relations avec les organisations non gouvernementales (WT/L/162) et dans le contexte des récentes initiatives du Directeur général en vue d'accroître la transparence et de renforcer le dialogue avec les ONG, la liste (en anglais) des notes d'information émanant d'ONG reçues par le Secrétariat est distribuée aux Membres pour information. Les délégations intéressées qui désirent examiner de près ces documents sont priées de prendre contact avec Mme Susana Villalba, tél. 5677 à la Division des relations extérieures. Exposés de position des ONG reçus depuis le 1er janvier 2008.
Liste antérieure des documents reçus haut de page Les notes d'information émanant d'ONG reçues avant le:
2007
2006
2005
2004
2003
2002
2001
2000
1999
1998 |
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